Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miscotte
WAMBERGUE Jean-charles
DUVERGER Bruno
WAMBERGUE Cécile

Numéro de dépôt :
3326715
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/11/2014
Miscotte de WAMBERGUE Jean-charles

Présentation de la marque Miscotte

Déposée le 30 novembre 2004 par WAMBERGUE Jean-charles, DUVERGER Bruno, WAMBERGUE Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Miscotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Les déposants sont WAMBERGUE Jean-charles domicilié(e) 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France, DUVERGER Bruno domicilié(e) 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France, WAMBERGUE Cécile domicilié(e) 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAMBERGUE Jean-charles domicilié(e) 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France.

La marque Miscotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miscotte est expirée depuis le 30 novembre 2014.

WAMBERGUE Jean-charles a également déposé les autres marques suivantes : C'EST LE DETAIL QUI FAIT LA DIFFERENCE , GARDETONZEN , "C'EST LE DETAIL QUI FAIT LA DIFFERENCE".


WAMBERGUE Jean-charles - 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France

DUVERGER Bruno - 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France

WAMBERGUE Cécile - 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France


WAMBERGUE Jean-charles - 35, rue du petit SAVINE,44570 TRIGNAC - 44570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Farine et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde vinaigre, sauces condiments ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes alimentation biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; pain grillé ; pain de mie.